Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOISETTE
Numéro de dépôt :
1524952
Date de dépôt :
18/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/1999
Présentation de la marque NOISETTE
Déposée le 18 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) STRATEGIE ET CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOISETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOISETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524952.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOISETTE est expirée depuis le 18 avril 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39