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Douce France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Douce France
STRATEGEM

Numéro de dépôt :
4366864
Date de dépôt :
07/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/06/2027
Douce France de STRATEGEM

Présentation de la marque Douce France

Déposée par voie électronique le 7 juin 2017 par STRATEGEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Douce France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est STRATEGEM domicilié(e) 3 rue du Roule - 75001 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Véronique STAEFFEN domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France.

La marque Douce France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4366864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Douce France arrivera à expiration en date du 7 juin 2027.

STRATEGEM a également déposé les autres marques suivantes : AKKAD , UPPER 10 , Il Condottiere , Double Extrait , Myrtida , Brittany breeze , Daïmo , POSÉIDON , Aristia , Jardin Rouge


STRATEGEM - 3 rue du Roule - 75001 - Paris - France


DESBARRES & STAEFFEN, Véronique STAEFFEN - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Savons ; produits de parfumerie ; eaux de toilette ; parfums ; savonnettes ; eaux de senteur ; bois odorants ; huiles essentielles ; produits pour parfumer le linge ; parfums d'ambiance ; préparations pour parfumer l'atmosphère ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Bougies parfumées ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.