Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STRATM
STRATACOM, INC.

Numéro de dépôt :
96613450
Date de dépôt :
29/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2006

Présentation de la marque STRATM

Déposée le 29 février 1996 par STRATACOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STRATM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est STRATACOM, INC., domicilié(e) 1400 Parkmoor Avenue, San José, Californie 95126 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque STRATM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STRATM est expirée depuis le 1 mars 2006.

STRATACOM a également déposé les autres marques suivantes : BPX , AXIS , FRAME CLASS , AUTOROUTE , OPTICLASS


STRATACOM, INC. - 1400 Parkmoor Avenue, San José, Californie 95126 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Inscription le 6 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263794 - Publication au BOPI 1998-10-06

Inscription le 6 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241096 - Publication au BOPI 1997-08-06

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Programme d'ordinateur utilisé avec une commande d'un réseau de télécommunications numériques pour contrôler la circulation de télécommunicationsde catégories multiples