Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VITOPLAN
Numéro de dépôt :
1328002
Date de dépôt :
23/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/1995
Présentation de la marque VITOPLAN
Déposée le 23 octobre 1985 par STRAIGHT JANE MOPS LIMITED (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VITOPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VITOPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328002.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°40804 - Publication au BOPI 1986-14