Déposée le 20 janvier 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STRADIA R & D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FERRATEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-09 du 27 février 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STRADIA R & D domicilié(e) 9 Lotissement le pré d'Alliot,40390 Saint Martin de Seignanx - 40390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 879 368 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.
La marque FERRATEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268523.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STRADIA R & D, société à responsabilité limitée - 9 Lotissement le pré d'Alliot,40390 Saint Martin de Seignanx - 40390 - France - SIREN 441879368
SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France
Inscription le 26 septembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°418557 - Publication au BOPI 2005-09-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-06
Inscription le 12 janvier 2006 - Concession de licence n°425939 - Publication au BOPI 2006-01-12
Inscription le 12 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425938 - Publication au BOPI 2006-01-12
Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09
Inscription le 24 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560754 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-24
Inscription le 16 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569851 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-02-16
Produits oxydants et/ou coagulants utilisés dans le traitement de l'eau, des hydrocarbures, des dérivés chlorés, de l'atrazine et de la simazine, des matières organiques naturelles, des matières organiques d'eaux usées urbaines, et/ou d'eaux souterraines. Produits désinfectants, bactéricides, virulicides, produits de déferrisation, démanganisation de l'eau, matières filtrantes (produits chimiques, substances minérales, substances végétales). Produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, produits pour adoucir l'eau ferrates. Cuvelages métalliques, cuves métalliques, conduites d'eau métalliques, alliages de métaux communs ; minerais métalliques. Appareil pour le traitement, la purification, l'adoucissement de l'eau, machines de drainage, séparateurs d'eau, membranes de pompes, pompes (machines), pompes (parties de machines ou de moteurs), régulateurs des caractéristiques chimico-organiques de l'eau. Appareils pour filtrer l'eau, appareils pour l'adoucissement, la purification de l'eau, installations pour l'approvisionnement et la purification de l'eau, filtres à eau. Analyse chimique, recherches en chimie, services en chimie, consultation sur la protection de l'environnement, le traitement, la purification et le traitement de l'eau, contrôle de qualité, contrôle technique d'appareils pour filtrer l'eau, pour l'adoucissement, le traitement et la purification de l'eau ; essai de matériaux ; étalonnage (mesurage), étude de projets techniques ; ingénierie.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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