Déposée le 19 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) STRADAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TORONTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-01 du 2 janvier 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) STRADAL domicilié(e) "LE CERAME", 47, avenue des Genottes Bât. B, 95800 CERGY PONTOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 984 563 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.
La marque TORONTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705521.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STRADAL (S.A.) (Société Anonyme) - "LE CERAME", 47, avenue des Genottes Bât. B, 95800 CERGY PONTOISE - France - SIREN 301984563
Cabinet Michel POUPON - France
Inscription le 17 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°452587 - Publication au BOPI 2007-04-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-18
Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01
Pavés de voirie multiformats en béton. Services de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques et téléphoniques ; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris les réseaux informatiques mondiaux de télécommunication et le réseau mondial WEB ; services de courrier et de messagerie électronique et informatique ; services de fournitures d'accès par télécommunication et de connexion à des bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques ou télématiques, y compris les réseaux informatiques mondiaux de télécommunication et le réseau mondial WEB ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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