Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYDROPOSTE REFOULEMENT
STRADAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96645860
Date de dépôt :
10/10/1996
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/10/2006

Présentation de la marque HYDROPOSTE REFOULEMENT

Déposée le 10 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) STRADAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HYDROPOSTE REFOULEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STRADAL domicilié(e) "Le Cérame", 47 avenue des Genottes - Bât. B, 95803 CERGY PONTOISE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 984 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.

La marque HYDROPOSTE REFOULEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDROPOSTE REFOULEMENT est expirée depuis le 10 octobre 2006.

STRADAL a également déposé les autres marques suivantes : DALETANCHE , CMG , CEVENNES , HADRIEN , HYDROPOSTE RELEVEMENT , NEPHTYS , TREVISE , EASY PRO 100 % PAROI 100 % JOINT , EPURBA , MURETSOL


STRADAL (Société Anonyme) - "Le Cérame", 47 avenue des Genottes - Bât. B, 95803 CERGY PONTOISE CEDEX - France - SIREN 301984563


Cabinet Michel POUPON - France


Inscription le 17 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°452587 - Publication au BOPI 2007-04-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Produits de voirie en béton; produits de génie civil en béton; postes en béton pour réseau d'écoulement et de captage des eaux pluviales