Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CEVENNES
Numéro de dépôt :
3881972
Date de dépôt :
15/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque CEVENNES
Déposée le 15 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STRADAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CEVENNES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STRADAL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Inscription le 12 septembre 2012 - Rejet total n°584114 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-12