Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur STOUVENOT Philippe
/
TRANSPROFIL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRANSPROFIL
M. STOUVENOT Philippe

Numéro de dépôt :
3693722
Date de dépôt :
25/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2029
TRANSPROFIL de STOUVENOT Philippe

Présentation de la marque TRANSPROFIL

Déposée le 25 novembre 2009 par monsieur STOUVENOT Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSPROFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-53 du 31 décembre 2009.

Le déposant est monsieur STOUVENOT Philippe domicilié(e) 120 Route des Charmes - 78320 - Lévis Saint-Nom - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CELANIE, M. CELANIE Christian domicilié(e) 5, Avenue de Saint-Cloud, BP 214 - 78002 - Versailles Cedex - France.

La marque TRANSPROFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3693722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 35 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANSPROFIL arrivera à expiration en date du 25 novembre 2029.

STOUVENOT Philippe a également déposé les autres marques suivantes :


M. STOUVENOT Philippe - 120 Route des Charmes - 78320 - Lévis Saint-Nom - France


CABINET CELANIE, M. CELANIE Christian - 5, Avenue de Saint-Cloud, BP 214 - 78002 - Versailles Cedex - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2019 n°2732305 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-02

Pièces d'ameublement ; meubles ; objets d'art en bois ; bancs (meubles) ; chaises ; chaises longues ; fauteuils ; sièges ; tabourets ; tables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseil en organisation et direction des affaires. Diffusion de matériel publicitaire ; direction professionnelle des affaires artistiques, direction des affaires artistiques en matière de meubles et d'ameublement.

Services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; décoration intérieure ; consultations et services en matière de meubles et d'ameublement (services de dessinateurs d'arts graphiques) ; étude de projets techniques en matière d'ameublement ; services de dessinateurs pour emballages ; dessins industriels.