Marque enregistrée - Marque en non vigueur

French Touch, le Tour de France!
Madame STOUVENOT Dorothée Anabelle
Monsieur STOUVENOT François, Roger, Lucien

Numéro de dépôt :
3367237
Date de dépôt :
27/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2015
French Touch, le Tour de France! de STOUVENOT Dorothée Anabelle

Présentation de la marque French Touch, le Tour de France!

Déposée le 27 juin 2005 par madame STOUVENOT Dorothée Anabelle et monsieur STOUVENOT François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « French Touch, le Tour de France! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-31 du 5 août 2005.

Les déposants sont madame STOUVENOT Dorothée Anabelle domicilié(e) Résidence Montebello, 4 allée des tilleuls,78350 JOUY-EN-JOSAS - 78350 - France et monsieur STOUVENOT François domicilié(e) Résidence Montebello, 4 allée des tilleuls,78350 JOUY-EN-JOSAS - 78350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Dorothée STOUVENOT domicilié(e) Résidence Montebello, 4 allée des tilleuls,78350 JOUY-EN-JOSAS - 78350 - France.

La marque French Touch, le Tour de France! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque French Touch, le Tour de France! est expirée depuis le 27 juin 2015.

STOUVENOT Dorothée Anabelle a également déposé les autres marques suivantes : THE HISTORICAL EXPERIENCE , THE HISTORICAL WEDDING , PASSION FOR EMOTIONS , Marie-Antoinette, Versailles 1776 , French Touch, ça c'est Paris!


Madame STOUVENOT Dorothée Anabelle - Résidence Montebello, 4 allée des tilleuls,78350 JOUY-EN-JOSAS - 78350 - France

Monsieur STOUVENOT François, Roger, Lucien - Résidence Montebello, 4 allée des tilleuls,78350 JOUY-EN-JOSAS - 78350 - France


Madame Dorothée STOUVENOT - Résidence Montebello, 4 allée des tilleuls,78350 JOUY-EN-JOSAS - 78350 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31

Organisation de voyages événementiels et thématiques. Réservation pour les voyages. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Organisation et conception de circuits et d'itinéraires touristiques à thèmes sous forme d'expériences culturelles et historiques. Organisation d'excursions. Visites touristiques. Accompagnement de voyageurs. Information en matière de transport.