Déposée le 14 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) STOULS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VINCI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) STOULS domicilié(e) 9/11 RUE DE L'ORME SAINT GERMAIN - 91165 - CHAMPLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 006 388 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STOULS domicilié(e) 9/11 RUE DE L'ORME SAINT GERMAIN - 91165 - CHAMPLAN - France.
La marque VINCI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597236.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STOULS, SA - 9/11 RUE DE L'ORME SAINT GERMAIN - 91165 - CHAMPLAN - France - SIREN 652006388
STOULS - 9/11 RUE DE L'ORME SAINT GERMAIN - 91165 - CHAMPLAN - France
Renouvellement sans limitation le 10 mai 2000 n°2172330 - Publication au BOPI 2000-05-10
Inscription le 13 décembre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°179511 - Publication au BOPI 1994-12-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48
Renouvellement sans limitation le 16 avril 2010 n°2437931 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-16
Inscription le 25 janvier 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°541075 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-25
Crayons, plumes métalliques (tous métaux), cires à cacheter, gommes à effacer, encres, porte-plumes réservoir et tous articles de bureau ou de papeterie
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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