Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Bois Papier
STOULS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3181638
Date de dépôt :
03/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/09/2012
Le Bois Papier de STOULS

Présentation de la marque Le Bois Papier

Déposée le 3 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) STOULS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Le Bois Papier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-41 du 11 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STOULS domicilié(e) 9/11 rue de l'Orme Saint Germain,91165 LONGJUMEAU CEDEX - 91165 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 006 388 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque Le Bois Papier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Bois Papier est expirée depuis le 3 septembre 2012.

STOULS a également déposé les autres marques suivantes : ARTCONSERVATION , MUSEAL , VINCI , PHIDOC , PHIBOX


STOULS Société Anonyme - 9/11 rue de l'Orme Saint Germain,91165 LONGJUMEAU CEDEX - 91165 - France - SIREN 652006388


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-06

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

Inscription le 25 janvier 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°541075 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-25

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Meubles, glaces (miroirs) , cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; literie (à l'exception du linge) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Récipients pour l'emballage en matières plastiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.