Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EURO CARBU FUEL - GASOIL®
STOULS Philippe

Numéro de dépôt :
3183178
Date de dépôt :
13/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
13/09/2012
EURO CARBU FUEL - GASOIL® de STOULS Philippe

Présentation de la marque EURO CARBU FUEL - GASOIL®

Déposée le 13 septembre 2002 par STOULS Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « EURO CARBU FUEL - GASOIL® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-42 du 18 octobre 2002.

Le déposant est STOULS Philippe domicilié(e) 30 chemin du Moulin, Agissant au nom et pour le compte de la société A + Service 30 chemin du Moulin , en formation (SARL au capital de 9500 Euros),88000 EPINAL - 88000 - EPINAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur STOULS Philippe, A + Service domicilié(e) 30 chemin du Moulin - 88000 - EPINAL - France.

La marque EURO CARBU FUEL - GASOIL® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183178.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURO CARBU FUEL - GASOIL® est expirée depuis le 13 septembre 2012.


STOULS Philippe - 30 chemin du Moulin, Agissant au nom et pour le compte de la société A + Service 30 chemin du Moulin , en formation (SARL au capital de 9500 Euros),88000 EPINAL - 88000 - EPINAL - France


Monsieur STOULS Philippe, A + Service - 30 chemin du Moulin - 88000 - EPINAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42

Distribution de fuel et de gasoil Machine de distribution de fuel et de gasoil ("bicarburant)

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.