Déposée le 18 février 1997 par STOULS Aurelia et BUSVESTRE Eric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POINTURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-13 du 28 mars 1997.
Les déposants sont STOULS Aurelia, domicilié(e) 42, rue de la Tour d'Auvergne, 75009 PARIS - France et BUSVESTRE Eric, domicilié(e) 42, rue de la Tour d'Auvergne, 75009 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUSVESTRE ERIC - France.
La marque POINTURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664305.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POINTURES est expirée depuis le 18 février 2007.
STOULS Aurelia a également déposé les autres marques suivantes : STOULS , STOULS
STOULS Aurelia - 42, rue de la Tour d'Auvergne, 75009 PARIS - France
BUSVESTRE Eric - 42, rue de la Tour d'Auvergne, 75009 PARIS - France
BUSVESTRE ERIC - France
Inscription le 3 janvier 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°446109 - Publication au BOPI 2007-01-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-31
Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13
Magazines - journaux - Produits d'imprimerie - photographies - papeterie. Distribution de prospectus d'échantillons - services d'abonnements de journaux pour des tiers - Conseils, informations ou renseignements d'affaires - Comptabilité - Reproduction de documents - Bureaux de placements Gestion de fichiers informatiques Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Edition de livres - de revues. Production de spectacles, de films Agences pour artistes - Location de films - et accessoires de décors de théâtre - Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement - Organisation et conduite de colloques - conférences, congrès Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de place pour les spectacles
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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