Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ALGORITHME CAPITAL RISQUE
Numéro de dépôt :
1370524
Date de dépôt :
15/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/1996
Présentation de la marque ALGORITHME CAPITAL RISQUE
Déposée le 15 septembre 1986 par STOUFF Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALGORITHME CAPITAL RISQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ALGORITHME CAPITAL RISQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370524.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALGORITHME CAPITAL RISQUE est expirée depuis le 15 septembre 1996.
STOUFF Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08