Marque enregistrée - Marque en vigueur

SaltElec
STORM ELEC, SAS

Numéro de dépôt :
4141417
Date de dépôt :
12/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2024
SaltElec de STORM ELEC

Présentation de la marque SaltElec

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STORM ELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SaltElec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STORM ELEC domicilié(e) 15 Allées Marines - 64100 - BAYONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 630 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STORM ELEC, M. Pascal CAZERES domicilié(e) 15 Allées Marines - 64100 - BAYONNE - France.

La marque SaltElec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SaltElec arrivera à expiration en date du 12 décembre 2024.

STORM ELEC a également déposé les autres marques suivantes : Speed Pool , Pool Light , ElecLine


STORM ELEC, SAS - 15 Allées Marines - 64100 - BAYONNE - France - SIREN 528630874


STORM ELEC, M. Pascal CAZERES - 15 Allées Marines - 64100 - BAYONNE - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Inscription le 9 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706080 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-09

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions non métalliques ;

Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; installation, entretien et réparation de machines ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; audits en matière d'énergie ;

Services juridiques ; médiation ; consultation en matière de sécurité ; conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne.