Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAGES OCEANES
S.A. STORES OBLIGADO

Numéro de dépôt :
96642849
Date de dépôt :
24/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2006

Présentation de la marque PAGES OCEANES

Déposée le 24 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) STORES OBLIGADO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAGES OCEANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STORES OBLIGADO domicilié(e) 40 avenue de la Grande Armée, 75017 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 052 246 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRICARD Michel - France.

La marque PAGES OCEANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAGES OCEANES est expirée depuis le 24 septembre 2006.

STORES OBLIGADO a également déposé les autres marques suivantes : NAUTI STORE , NAUTI-STORE , NAUTISTORE , STORES OBLIGADO


S.A. STORES OBLIGADO - 40 avenue de la Grande Armée, 75017 Paris - France - SIREN 542052246


TRICARD Michel - France


Inscription le 16 septembre 1997 - Rejet partiel n°242820 - Publication au BOPI 1997-09-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-52

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Photographies Prêts de livres Production de films Vêtements (habillement) Vêtements de sports autres que de plongée Chaussures

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.