Déposée le 22 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STORES OBLIGADO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « NAUTISTORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-11 du 16 mars 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STORES OBLIGADO domicilié(e) 1 bis rue Brunel - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 052 246 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JP MONTENOT domicilié(e) 53 rue Pergolèse - 75116 - PARIS - France.
La marque NAUTISTORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899579.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STORES OBLIGADO, sarl - 1 bis rue Brunel - 75017 - PARIS - France - SIREN 542052246
CABINET JP MONTENOT - 53 rue Pergolèse - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Errata de l'enregistrement - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; bâches de sauvetage ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; planches à voile ou pour le surf.
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