Marque expirée - Marque en non vigueur

STORES ET VOLETS NANTAIS
STORES NANTAIS S.A.S.

Numéro de dépôt :
3444695
Date de dépôt :
04/08/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
04/08/2016
STORES ET VOLETS NANTAIS de STORES NANTAIS

Présentation de la marque STORES ET VOLETS NANTAIS

Déposée le 4 août 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STORES NANTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « STORES ET VOLETS NANTAIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STORES NANTAIS domicilié(e) 2 Rue Jules Verne,44700 ORVAULT - 44700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 363 475 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEZY & BICHON Société d'Avocats domicilié(e) Immeuble Le Beaumanoir, 15 Rue Lamoricière,44100 NANTES - 44100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STORES ET VOLETS NANTAIS est expirée depuis le 4 août 2016.

STORES NANTAIS a également déposé les autres marques suivantes : STORES NANTAIS , STORES RENNAIS , STORES RENNAIS , STORES VANNETAIS , STORES VANNETAIS , STORES ET VOLETS NANTAIS , STORES NANTAIS VERTOU , STORES NANTAIS LA BAULE


STORES NANTAIS S.A.S. - 2 Rue Jules Verne,44700 ORVAULT - 44700 - France - SIREN 339363475


CABINET BEZY & BICHON Société d'Avocats - Immeuble Le Beaumanoir, 15 Rue Lamoricière,44100 NANTES - 44100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Bâches. Stores d'extérieur et d'intérieur en matières ou fibres textiles. Volets roulants non métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).