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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) STORES ET FONCTION
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STORES ET FONCTION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

STORES ET FONCTION
STORES ET FONCTION, S.A.S

Numéro de dépôt :
4242245
Date de dépôt :
21/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2026
STORES ET FONCTION de STORES ET FONCTION

Présentation de la marque STORES ET FONCTION

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STORES ET FONCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STORES ET FONCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STORES ET FONCTION domicilié(e) 88 Avenue des Ternes - 75017 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 729 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STORES ET FONCTION, M. Philippe BESSARD domicilié(e) 88 Avenue des Ternes - 75017 - Paris - France.

La marque STORES ET FONCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 22 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STORES ET FONCTION arrivera à expiration en date du 21 janvier 2026.


STORES ET FONCTION, S.A.S - 88 Avenue des Ternes - 75017 - Paris - France - SIREN 481729622


STORES ET FONCTION, M. Philippe BESSARD - 88 Avenue des Ternes - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; services d'isolation (construction) ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; réparation de serrures ;

Sciage ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; traitement de tissus ; sérigraphie ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie .