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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STORES BOURGOGNE
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LA MAISON DU PARAVENT PRO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON DU PARAVENT PRO
STORES BOURGOGNE, SARL

Numéro de dépôt :
4135688
Date de dépôt :
20/11/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/11/2024
LA MAISON DU PARAVENT PRO de STORES BOURGOGNE

Présentation de la marque LA MAISON DU PARAVENT PRO

Déposée le 20 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STORES BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA MAISON DU PARAVENT PRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STORES BOURGOGNE domicilié(e) 9, Rue des Lochés, Zone Artisanale du Val de Bourgogne - 71100 - SEVREY - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 091 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean Michel NOBLOT, CABINET JURILEX domicilié(e) Cité Internationale, 66, Quai Charles de Gaulle - 69006 - LYON - France.

La marque LA MAISON DU PARAVENT PRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DU PARAVENT PRO est expirée depuis le 20 novembre 2024.

STORES BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : BOUTIQUE DU PARASOL , LA BOUTIQUE DU PARASOL , LA MAISON DU PARAVENT


STORES BOURGOGNE, SARL - 9, Rue des Lochés, Zone Artisanale du Val de Bourgogne - 71100 - SEVREY - France - SIREN 331091298


Maître Jean Michel NOBLOT, CABINET JURILEX - Cité Internationale, 66, Quai Charles de Gaulle - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Stores d'extérieur métalliques.

Stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores de fenêtres d'intérieur en matières textiles ou en papier, stores en bois tissé (mobilier).

Stores d'extérieur en tissu.