LA MAISON DU PARAVENT

STORES BOURGOGNE, SARL

Présentation de la marque LA MAISON DU PARAVENT

Déposée le 20 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STORES BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA MAISON DU PARAVENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STORES BOURGOGNE domicilié(e) 9, Rue des Lochés, Zone Artisanale du Val de Bourgogne - 71100 - SEVREY - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 091 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean Michel NOBLOT, CABINET JURILEX domicilié(e) Cité Internationale, 66, Quai Charles de Gaulle - 69006 - LYON - France.

La marque LA MAISON DU PARAVENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DU PARAVENT est expirée depuis le 20 novembre 2024.

STORES BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : BOUTIQUE DU PARASOL , LA BOUTIQUE DU PARASOL , LA MAISON DU PARAVENT PRO