Marque enregistrée - Marque en vigueur

6ème ouvertures by storema
STOREMA

Numéro de dépôt :
4571233
Date de dépôt :
26/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2029
6ème ouvertures by storema de STOREMA

Présentation de la marque 6ème ouvertures by storema

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2019 par STOREMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 6ème ouvertures by storema » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-33 du 16 août 2019.

Le déposant est STOREMA domicilié(e) 58 rue Garibaldi - 69006 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Baptiste PILA domicilié(e) 9 rue Juliette Récamier - 69006 - LYON - France.

La marque 6ème ouvertures by storema a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4571233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 6ème ouvertures by storema arrivera à expiration en date du 26 juillet 2029.

STOREMA a également déposé les autres marques suivantes : STOREMA


STOREMA - 58 rue Garibaldi - 69006 - LYON - France


Monsieur Jean-Baptiste PILA - 9 rue Juliette Récamier - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Métaux communs et leurs alliages ; Matériaux de construction et de menuiserie métalliques, matériaux métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fermetures d'habitation, en particulier fenêtres, portes-fenêtres, portes d'entrée, portes de garage, portes blindées, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portails battants, portails coulissants, rideaux, pare-soleils, stores d'intérieur et d'extérieur, volets, verrous et serrures (non électriques), vasistas, vérandas et pergolas métalliques ; Métaux communs et leurs alliages ; Matériaux de construction et de menuiserie métalliques, matériaux métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fermetures d'habitation, en particulier fenêtres, portes-fenêtres, portes d'entrée, portes de garage, portes blindées, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portails battants, portails coulissants, rideaux, pare-soleils, stores d'intérieur et d'extérieur, volets, verrous et serrures (non électriques), vasistas, vérandas et pergolas métalliques ;

Systèmes de régulation et de gestion automatisés appliqués à l'habitation [systèmes de domotique] ; installations électriques, électroniques et informatiques pour la fermeture et la sécurité des habitations ; serrures électriques ; fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique pour portes, fenêtres, portes-fenêtres, stores, volets et portails ; automatismes pour le dépliage, le repliage, l'enroulement et le déroulement de stores ; systèmes d'alarme et de détection des effractions ;

Matériaux de construction et de menuiserie non-métalliques ; Fermetures extérieures non métalliques, en particulier fenêtres, portes-fenêtres, portes d'entrée, portes de garage, portes blindées, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portails, rideaux, pare-soleils, stores d'intérieur et d'extérieur, volets, vasistas, vérandas et pergolas non métalliques ;

Stores d'intérieur, en particulier stores plissés, stores bateaux, stores californiens, stores enrouleurs fenêtres de toits, stores moustiquaires, stores occultants, stores tertiaires, stores vénitiens, stores anti-regard, stores à bandes verticales ;

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches ; stores d'extérieur en matières textiles ;

Services d'information, conseils commerciaux et techniques aux consommateurs ; organisation de salons et d'expositions à buts commerciaux ou publicitaire ; services de vente en gros et au détail d'une variété de produits, à savoir tous les produits suivants : Métaux communs et leurs alliages ; Matériaux de construction et de menuiserie métalliques, matériaux métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fermetures d'habitation, en particulier fenêtres, portes-fenêtres, portes d'entrée, portes de garage, portes blindées, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portails battants, portails coulissants, rideaux, pare-soleils, stores d'intérieur et d'extérieur, volets, verrous et serrures (non électriques), vasistas, vérandas et pergolas métalliques ; Systèmes de régulation et de gestion automatisés appliqués à l'habitation [systèmes de domotique] ; installations électriques, électroniques et informatiques pour la fermeture et la sécurité des habitations ; serrures électriques ; fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique pour portes, fenêtres, portes-fenêtres, stores, volets et portails ; automatismes pour le dépliage, le repliage, l'enroulement et le déroulement de stores ; systèmes d'alarme et de détection des effractions ; Matériaux de construction et de menuiserie non-métalliques ; Fermetures extérieures non métalliques, en particulier fenêtres, portes-fenêtres, portes d'entrée, portes de garage, portes blindées, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portails, rideaux, pare-soleils, stores d'intérieur et d'extérieur, volets, vasistas, vérandas et pergolas non métalliques ; Stores d'intérieur, en particulier stores plissés, stores bateaux, stores californiens, stores enrouleurs fenêtres de toits, stores moustiquaires, stores occultants, stores tertiaires, stores vénitiens, stores anti-regard, stores à bandes verticales ; Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches ; stores d'extérieur en matières textiles ;

Services d'installation, maintenance et de réparation de fenêtres, portes-fenêtres, portes d'entrée, portes de garage, portes blindées, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portails battants, portails coulissants, rideaux, pare-soleils, stores d'intérieur et d'extérieur, volets, verrous et serrures (non électriques), vasistas, vérandas et pergolas ; Services d'installation, maintenance et réparation d'appareils automatiques ou actionnés mécaniquement pour ouvrir et fermer des fenêtres ; Construction ; informations en matière de construction d'habitations ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction ;

Informations en matière d'architecture et d'ingénierie appliquée à l'habitat ; études techniques dans les domaines de l'étanchéité, de l'isolation thermique et phonique, de la sécurité et de l'esthétique des bâtiments d'habitation ; Services de recherche et développement de produits dans le domaine des fermetures intérieures et extérieures.