Déposée le 10 octobre 2008 par monsieur STORE et Groupement d'Interêt Economique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Pro nov »
Les déposants sont monsieur STORE - France et Groupement d'Interêt Economique domicilié(e) 13 rue de Champy La Monta,38120 SAINT EGREVE - 38120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Groupement d'Interêt Economique - 13 rue de Champy La Monta,38120 SAINT EGREVE - 38120 - France - SIREN 3
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-12
Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46
Inscription le 9 février 2011 - Changement de nature juridique n°542307 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-09
Matériaux de construction et de menuiserie métalliques, matériaux métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fermetures d'habitation, en particulier fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails, rideaux, stores et volets, verrous et serrures (non électriques), vasistas, vérandas et pergolas métalliques, garde-corps métalliques.
Systèmes de régulation et de gestion automatisés appliqués à l'habitation ; installations électriques, électroniques et informatiques pour la fermeture et la sécurité des habitations ; serrures électriques ; portes, fenêtres, stores, volets et portails à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; automatismes pour le dépliage, le repliage, l'enroulement et le déroulement de stores et de parasols ; systèmes d'alarme et de détection du feu et/ou des effractions ; installations photovoltaïques pour la production d'électricité.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations photovoltaïques et géothermiques pour le chauffage, le chauffage de l'eau et la production d'énergie.
Parasols.
Matériaux de construction et de menuiserie non-métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fenêtres d'habitation, en particulier fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails, rideaux, stores et volets, vasistas, vérandas et pergolas non métalliques, gardecorps non métalliques.
Stores d'intérieur à lamelles ; meubles d'intérieur et meubles de jardin.
Stores et rideaux en matières textiles ; tissus d'ameublement et tissus de stores ; moustiquaires.
Construction ; information en matière de construction d'habitations ; rénovation de bâtiments ; direction de travaux de construction, de rénovation et d'aménagement de batiments d'habitation, en particulier en vue de la mise en conformité de ceux-ci avec des normes de qualité et de respect de l'environnement.
Informations en matière d'architecture et d'ingénierie appliquée à l'habitat ; contrôle de qualité ; consultation en matière environnementale ; études techniques dans les domaines de l'étancheité, de l'isolation thermique et phonique, de la sécurité et de l'esthétique des bâtiments d'habitation et de la mise en conformité de ceux-ci avec des normes de qualité et de respect de l'environnement.
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