Marque enregistrée - Marque en vigueur

LINE PLUS DESIGN
MONSIEUR STORE

Numéro de dépôt :
4430709
Date de dépôt :
21/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2028
LINE PLUS DESIGN de STORE

Présentation de la marque LINE PLUS DESIGN

Déposée par voie électronique le 21 février 2018 par monsieur STORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LINE PLUS DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est monsieur STORE domicilié(e) 296 rue de la Béalière - Bâtiment E - 38113 - VEUREY VOROIZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Sonia PHILIPPOT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LINE PLUS DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4430709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LINE PLUS DESIGN arrivera à expiration en date du 21 février 2028.

STORE a également déposé les autres marques suivantes : CHRONOCOLOR , MEDIO , VISTA , SUNAIR , PRELUDE , PROTECTEO , PROJECT MATIC , NETTSYSTEM , HARDTOP , TURNER


MONSIEUR STORE - 296 rue de la Béalière - Bâtiment E - 38113 - VEUREY VOROIZE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Sonia PHILIPPOT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Matériaux de construction et de menuiserie métalliques, matériaux métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fermetures d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; constructions de jardin métalliques ; structures et constructions transportables métalliques ; portails, rideaux, stores d'extérieur et volets métalliques ; portes, fenêtres, stores d'extérieur, volets et portails métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; verrous et serrures (non électriques), vasistas, vérandas et pergolas métalliques, garde-corps métalliques ; pergolas en métal, toitures métalliques, couvertures de toit métalliques, lames orientables métalliques pour pergolas ; gouttières métalliques pour la collecte des eaux de pluviales ; stores d'extérieur métalliques ;

Matériaux de construction et de menuiserie non métalliques, matériaux non métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fenêtres d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; constructions de jardin non métalliques ; structures et constructions transportables non métalliques ; portails, rideaux, stores d'extérieur et volets non métalliques; portes, fenêtres, stores d'extérieurs non en tissus, volets et portails non métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique; vasistas et vérandas non métalliques, garde-corps non métalliques ; pergolas non métalliques, toitures non métalliques, couvertures de toit non métalliques, lames orientables métalliques pour pergolas ; gouttières non métalliques pour la collecte des eaux de pluviales ; stores d'extérieur non métalliques ;

Tissus pour la fabrication de protections solaires ; matières textiles destinées à la fabrication de stores ; toiles de stores ; toiles destinées à la toiture de pergolas.