Déposée le 5 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STORE NOVATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MERCHANDISING DISCOUNT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-45 du 10 novembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STORE NOVATION domicilié(e) 1 bis rue Charles Michels - 95100 - ARGENTEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 993 929 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque MERCHANDISING DISCOUNT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3384016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STORE NOVATION, Société par actions simplifiée - 1 bis rue Charles Michels - 95100 - ARGENTEUIL - France - SIREN 533993929
REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-10
Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45
Inscription le 6 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°655565 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-06
Inscription le 6 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°655566 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-06
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2015 n°2600042 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2015-10-19
Quincaillerie métallique, colonnes d'affichages métalliques, matériaux de construction métalliques, cornières et profilés métalliques, plaques et panneaux de signalisation métalliques (ni lumineux, ni mécaniques). Papier, carton ; produits de l'imprimerie, matériels pour les artistes et pour écrire, pinceaux, affiches, étiquettes, porte-affiches en papier ou en carton, autocollants, encre. Matériaux de construction non métalliques, colonnes d'affichages non métalliques, cornières et profilés non métalliques, panneaux de signalisation non métalliques (ni lumineux, ni mécaniques). Cadres, tableaux d'affichage, écriteaux en matières plastiques, porte-étiquettes en matières plastiques, lettres et chiffres en matières plastiques, présentoirs. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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