Déposée le 31 décembre 1987 par la société étrangère STORA ENSO AB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MATISSET »
Le déposant est la société étrangère STORA ENSO AB domicilié(e) Asgatan 22,79180 FALUN,SUEDE (dossier no 2358297) - Suède.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2358297) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MATISSET est expirée depuis le 31 décembre 2017.
STORA ENSO AB a également déposé les autres marques suivantes : STORAFLUFF
STORA ENSO AB Société de droit Suédois - Asgatan 22,79180 FALUN,SUEDE (dossier no 2358297) - Suède
INLEX CONSEIL - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2358297) - 75008 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-01
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2007 n°2358297 - Publication au BOPI 2007-12-17
Renouvellement sans limitation n°2100429 - Publication au BOPI 1997-49
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22
Inscription le 13 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464661 - Publication au BOPI 2007-11-13
Inscription le 16 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373926 - Publication au BOPI 2003-07-16
Inscription le 13 novembre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°464660 - Publication au BOPI 2007-11-13
Inscription le 18 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°497417 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-18
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes), pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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