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Marques déposées par STOPCIRCUIT
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SPICA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPICA
STOPCIRCUIT

Numéro de dépôt :
92420157
Date de dépôt :
19/05/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/05/2002

Présentation de la marque SPICA

Déposée le 19 mai 1992 par STOPCIRCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-22 du 10 juillet 1992.

Le déposant est STOPCIRCUIT, domicilié(e) 121 boulevard de la Résistance, 71000 MACON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque SPICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPICA est expirée depuis le 19 mai 2002.

STOPCIRCUIT a également déposé les autres marques suivantes : QUASAR , DEIMOS , STOPCIRCUIT , STOPCIRCUIT


STOPCIRCUIT - 121 boulevard de la Résistance, 71000 MACON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39

Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22

Des disjoncteurs, Des dispositifs de protection et de coupures électriques