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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STOPCIRCUIT
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DEIMOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEIMOS
STOPCIRCUIT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1520650
Date de dépôt :
17/03/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/03/1999

Présentation de la marque DEIMOS

Déposée le 17 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) STOPCIRCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEIMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STOPCIRCUIT domicilié(e) 121, boulevard de la Résistance, 71000 MACON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN MAUREAU - France.

La marque DEIMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEIMOS est expirée depuis le 17 mars 1999.

STOPCIRCUIT a également déposé les autres marques suivantes : QUASAR , SPICA , STOPCIRCUIT , STOPCIRCUIT


STOPCIRCUIT (S.A.) - 121, boulevard de la Résistance, 71000 MACON - France


Cabinet GERMAIN MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Produits électriques, électroniques, électromécaniques, en particulier des disjoncteurs électroniques