Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE SANCY
Numéro de dépôt :
1519152
Date de dépôt :
11/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/1999
Présentation de la marque LE SANCY
Déposée le 11 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) STOP FIRE INDUSTRIE S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE SANCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE SANCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519152.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SANCY est expirée depuis le 11 janvier 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34