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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STOP-CAR
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STOP CAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOP CAR
STOP-CAR S.A.

Numéro de dépôt :
1731657
Date de dépôt :
04/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/1997
STOP CAR de STOP-CAR

Présentation de la marque STOP CAR

Déposée le 4 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) STOP-CAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STOP CAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STOP-CAR domicilié(e) 47, rue du Général Leclerc, 80130 ESCARBOTIN - France.

La marque STOP CAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOP CAR est expirée depuis le 4 juin 1997.


STOP-CAR S.A. - 47, rue du Général Leclerc, 80130 ESCARBOTIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09

Métaux communs et mi-ouvrés et leurs alliages-cables et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux métalliques, clous et vis, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, minerais Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.