Marque enregistrée - Marque en vigueur

Superboules by Stootie
STOOTIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4284087
Date de dépôt :
30/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/06/2026
Superboules by Stootie de STOOTIE

Présentation de la marque Superboules by Stootie

Déposée le 30 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STOOTIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Superboules by Stootie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STOOTIE domicilié(e) 128 Rue de la Boétie - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 490 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque Superboules by Stootie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Superboules by Stootie arrivera à expiration en date du 30 juin 2026.

STOOTIE a également déposé les autres marques suivantes : STOOTIE


STOOTIE, Société par actions simplifiée - 128 Rue de la Boétie - 75008 - PARIS - France - SIREN 533490041


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Inscription le 19 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°805783 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-11-19

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