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Marques déposées par STONE PRODUCTS CORPORATION (société organisée sous les lois de l'état de Californie
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TERRA CRAFT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA CRAFT
STONE PRODUCTS CORPORATION (société organisée sous les lois de l'état de Californie)

Numéro de dépôt :
93480977
Date de dépôt :
20/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2003

Présentation de la marque TERRA CRAFT

Déposée le 20 août 1993 par STONE PRODUCTS CORPORATION (société organisée sous les lois de l'état de Californie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA CRAFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-39 du 1 octobre 1993.

Le déposant est STONE PRODUCTS CORPORATION (société organisée sous les lois de l'état de Californie), domicilié(e) Hwy 29 and Tower Road, P.O. Box 270, Napa, Californie 94559-0270 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque TERRA CRAFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA CRAFT est expirée depuis le 20 août 2003.


STONE PRODUCTS CORPORATION (société organisée sous les lois de l'état de Californie) - Hwy 29 and Tower Road, P.O. Box 270, Napa, Californie 94559-0270 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-01

Publication - Publication le 1 oct. 1993 au BOPI 1993-39

Produits à base de pierres manufacturés à savoir, bordures de trottoir, pierres de dallage, pavés, pierres, rochers, couronnements de murs, revêtements en pierre et en briques; briques