Marque enregistrée - Marque en non vigueur
APIA
Numéro de dépôt :
1171125
Date de dépôt :
30/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque APIA
Déposée le 30 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) STOMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque APIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1171125.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque APIA est expirée depuis le 30 mars 1991.
STOMA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-42