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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STOLZ SEQUIPAG
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STOLZ Du végétal à la vie
Marque expirée - Marque en non vigueur

STOLZ Du végétal à la vie
STOLZ SEQUIPAG Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3474860
Date de dépôt :
16/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2017
STOLZ Du végétal à la vie de STOLZ SEQUIPAG

Présentation de la marque STOLZ Du végétal à la vie

Déposée le 16 janvier 2007 par la Société Anonyme (SA) STOLZ SEQUIPAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STOLZ Du végétal à la vie »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STOLZ SEQUIPAG domicilié(e) 2 rue du Colonel Driant,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 664 792 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOLZ Du végétal à la vie est expirée depuis le 16 janvier 2017.

STOLZ SEQUIPAG a également déposé les autres marques suivantes : DU VÉGÉTAL A LA VIE


STOLZ SEQUIPAG Société anonyme à conseil d'administration - 2 rue du Colonel Driant,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 302664792


Cabinet WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

Machines-outils ; presses à granuler à usage industriel ; machines agricoles ; broyeurs ; robots alimentateurs de broyeurs ; broyeurs à marteaux ; émietteurs ; émotteurs ; enrobeurs ; enzymeurs, à savoir machines permettant d'intégrer un enzyme à une substance ; mélangeurs, à savoir machines aptes à mélanger différentes substances, organiques ou minérales ; mélasseurs, à savoir machines permettant d'assembler différentes matières organiques ou minérales dans l'optique d'obtenir une mélasse ; presses à granuler ; tamiseurs, à savoir machines permettant d'extraire ou de séparer d'une matière initiale des substances organiques ou minérales prédéfinies ; convoyeurs à bandes ; épierreurs, à savoir machines permettant de séparer d'une matière organique ou minérale les pierres et graines indésirables ; transracleurs ; tous les produits précités n'étant pas entraînés manuellement, et instruments autres que ceux actionnés manuellement utilisés dans le domaine de l'industrie agroalimentaire.

Services d'installation, de maintenance et de réparation de presses à granuler à usage industriel. Services de dépoussiérage.

Services d'étude de projets techniques ; services d'ingénierie ; services de recherches techniques relatives à l'outillage et aux machines agroalimentaires ; recherches et développement de nouveaux produits.