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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STOLZ SEQUIPAG
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DU VÉGÉTAL A LA VIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DU VÉGÉTAL A LA VIE
STOLZ SEQUIPAG Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3449411
Date de dépôt :
08/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2016
DU VÉGÉTAL A LA VIE de STOLZ SEQUIPAG

Présentation de la marque DU VÉGÉTAL A LA VIE

Déposée le 8 septembre 2006 par la Société Anonyme (SA) STOLZ SEQUIPAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DU VÉGÉTAL A LA VIE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STOLZ SEQUIPAG domicilié(e) 2 rue du Colonel Driant,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 664 792 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DU VÉGÉTAL A LA VIE est expirée depuis le 8 septembre 2016.

STOLZ SEQUIPAG a également déposé les autres marques suivantes : STOLZ Du végétal à la vie


STOLZ SEQUIPAG Société anonyme à conseil d'administration - 2 rue du Colonel Driant,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 302664792


Cabinet WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41

Machines-outils ; presses à granuler à usage industriel ; machines agricoles ; broyeurs ; robots alimentateurs de broyeurs ; broyeurs à marteaux ; émietteurs ; émotteurs ; enrobeurs ; enzymeurs, à savoir machines permettant d'intégrer un enzyme à une substance ; mélangeurs, à savoir machines aptes à mélanger différentes substances, organiques ou minérales ; mélasseurs, à savoir machines permettant d'assembler différentes matières organiques ou minérales dans l'optique d'obtenir une mélasse ; presses à granuler ; tamiseurs, à savoir machines permettant d'extraire ou de séparer d'une matière initiale des substances organiques ou minérales prédéfinies ; conditionneurs thermiques ; convoyeurs à bandes ; épierreurs, à savoir machines permettant de séparer d'une matière organique ou minérale les pierres et graines indésirables ; transracleurs ; tous les produits précités n'étant pas entraînés manuellement, et instruments autres que ceux actionnés manuellement utilisés dans le domaine de l'industrie agroalimentaire.

Services d'installation ; de maintenance et de réparation de presses à granuler à usage industriel. Services de dépoussiérage.

Services d'étude de projets techniques ; services d'ingénierie ; services de recherches techniques relatives à l'outillage et aux machines agroalimentaires ; recherches et développement de nouveaux produits.