STOLZ SEQUIPAG Sociétanonyme à conseil d'administration
Numéro de dépôt :
3310853
Date de dépôt :
02/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2014
Présentation de la marque Alliance Le granulé nature
Déposée le 2 septembre 2004 par la société STOLZ SEQUIPAG Sociétanonyme à conseil d'administration
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Alliance Le granulé nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-41 du 8 octobre 2004.
Le déposant est la société STOLZ SEQUIPAG Sociétanonyme à conseil d'administration domicilié(e) 2 rue du Colonel Driant,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 664 792 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque Alliance Le granulé nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310853.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alliance Le granulé nature est expirée depuis le 2 septembre 2014.
STOLZ SEQUIPAG Sociétanonyme à conseil d'administration - 2 rue du Colonel Driant,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 302664792
CABINET WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-07
Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41
Machines-outils et en particulier presses à granuler à usage industriel, machines agricoles, broyeurs (machines), robots (machines) et instruments autres que ceux actionnés manuellement utilisés dans le domaine de l'industrie agroalimentaire. Services d'installation, de maintenance et de réparation de presses à granuler à usage industriel. Services d'étude de projets techniques, services d'ingénierie, services de recherches techniques relatives à l'outillage et aux machines agroalimentaires ; recherches et développement de nouveaux produits.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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