Déposée le 22 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STOKOMANI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « TONALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-45 du 12 novembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STOKOMANI domicilié(e) 3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata,
60100 CREIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 780 062 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW,
M. BOHLAND Philippe domicilié(e) 7 rue des Aulnes - Bâtiment B.,
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque TONALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776614.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STOKOMANI, Société par actions simplifiée - 3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata,
60100 CREIL - France - SIREN 317780062
MARK & LAW,
M. BOHLAND Philippe - 7 rue des Aulnes - Bâtiment B.,
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2020 n°2750215 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-06-08
– malles et valises, parapluies ; sacs à savoir sacs de plage, à provisions, à roulettes, d'alpinistes, d'écoliers, de campeurs et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs d'athlétisme (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs boudin ; fourre-tout ; sacs à provisions en cuir ou filets à provisions ; sacs en cuir pour le conditionnement de marchandises ; sacs à porter à l'épaule (autres que les sacs de sport adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à main ; pochettes (sacs à main) ; sacs bananes ; sacs au dos ; sacoches d'écolier ; sacs de livres ; sacoches ; trousses à cosmétiques vendues vides ; trousses de rasage vendues vides ; sacs de voyage ; bagages, sacs de vol ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; étuis de voyage [maroquinerie], nécessaires de voyage [maroquinerie], porte-documents, trousses à cosmétiques et de toilette vendues vides, et coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” vendus vides ; trousses à bijoux de voyage ; portefeuilles ; porte-monnaie ; étuis à clés ; porte-clés et étiquettes pour clés en cuir ; boîtes, caisses en cuir ou en carton-cuir ; écharpes, sacoches pour porter les bébés. – vêtements, chaussures, chapellerie ; articles d'habillement ; bandanas [foulards] ; bandeaux pour la tête [habillement] ; bas ; bérets ; blouses ; body [justaucorps] ; bonneterie ; bonnets ; bonnets de douche ; bottes ; bottines ; bretelles ; cache-coeur ; caleçons, maillots, peignoirs, sandales de bain ; casquettes ; ceintures [habillement] ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; châles ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; cols ; combinaisons [sous-vêtements] ; combinaisons [vêtements] ; corsets ; costumes ; couvre-oreilles [habillement] ; cravates ; culottes ; dessous [sous-vêtements] ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; gabardines [vêtements] ; gants [habillement] ; gilets ; habillement pour cyclistes ; habits ; imperméables ; jambières ; jerseys [vêtements] ; jupes ; jupons ; lingerie de corps ; maillots ; manchons [habillement] ; manteaux ; masques pour dormir ; mitaines ; pantalons ; pantoufles ; pardessus ; parkas ; peignoirs ; pochettes [habillement] ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; robes de chambre ; sabots [chaussures] ; sandales ; saris ; semelles ; slips ; souliers ; sous-vêtements ; soutiens-gorge ; tabliers [vêtements] ; talonnettes pour les bas, pour les chaussures ; tee-shirts ; tricots [vêtements] ; turbans ; vareuses ; vestes ; vêtements confectionnés ; vêtements de gymnastique ; vêtements en cuir, en imitations du cuir ; visières [chapellerie] ; voiles [vêtements] ; voilette ; layettes ; bavoirs non en papier ; body [justaucorps] pour bébés ; gigoteuses à savoir vêtements de nuit pour bébé ; pyjamas ; vêtements, bonnets, collants, chaussettes, chaussons pour bébés ; couches en matières textiles ; couches-culottes ; langes en matières textiles.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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