Déposée le 20 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STOKOMANI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Mes petits cailloux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-28 du 15 juillet 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STOKOMANI domicilié(e) 3 Avenue des Charmes, ZA, Parc Technologique d'Alata - 60100 - CREIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 780 062 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque Mes petits cailloux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839909.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STOKOMANI, SAS - 3 Avenue des Charmes, ZA, Parc Technologique d'Alata - 60100 - CREIL - France - SIREN 317780062
MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Trousse de toilette en tissu ; trousse de voyage ; sacs d'écolier ; sacs à dos ; sacs à usage multiples, à savoir sacs de sport, sacs de voyage, sacs de plage, sacs à provisions réutilisables ; sacs, à savoir sacs à langer ; sacs porte-bebés.
Literie [linge] ; linge de lit ; couverture de lit ; couvre-lits ; draps ; enveloppes de matelas ; housses d'oreillers ; housses pour coussins ; taies d'oreillers ; jetés de lits ; couette en matière textile ; couvertures pour bébés ; couverture pour enfants ; tours de lit ; serviettes de toilette en matière textile ; serviettes de toilette pour enfant ; gants de toilette.
Vêtements ; articles vestimentaires pour bébés et tout-petits ; maillots de bains ; peignoirs de bain ; chapellerie ; articles de chapellerie pour enfants ; casquettes ; chapeaux ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chemises ; tee-shirts ; imperméables ; ceintures [habillement] ; lingerie de corps ; écharpes ; gants (habillement) ; sous-vêtement ; bandeaux pour la tête (habillement) ; collants ; bavettes non en papier ; bavoirs non en papier ; body [justaucorps] ; bonnets ; robes de chambre ; chaussettes ; chaussons ; couches-culottes en matières textiles ; culottes ; gilets ; articles d'habillement (vêtements) ; layettes ; manteaux ; pantalons ; mitaines ; parka ; pantoufles ; pull-overs ; pyjama ; vareuses ; turbulette, à savoir vêtement pour bébé ; nids d'ange [vêtement] ; robes ; salopettes ; combinaisons [vêtements] ; bermudas ; polos ; cravates ; vestes ; combinaisons pilotes pour bébés ; caleçons ; corsaires [pantalons] ; cyclistes ; short ; jupes ; sous-vêtement, à savoir bloomers ; pantalons de joggings ; bas de joggings ; tenues de joggings ; vestes de joggings ; débardeurs ; sweat-shirts.
