LA CITY
Présentation de la marque LA CITY
Déposée le 17 septembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STOKOMANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-44 du 31 octobre 1997.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696407.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA CITY arrivera à expiration en date du 17 septembre 2027.
STOKOMANI a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2007 n°2351230 - Publication au BOPI 2007-09-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-10
Inscription le 21 juin 2000 - Concession de licence n°302462 - Publication au BOPI 2000-06-21
Inscription le 19 décembre 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°465864 - Publication au BOPI 2007-12-19
Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44
Inscription le 27 avril 2009 - Changement de nature juridique n°495947 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-27
Inscription le 27 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°572446 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-27
Inscription le 24 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603583 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-24
Inscription le 10 septembre 2013 - Résiliation de licence n°608334 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-10
Inscription le 29 décembre 2014 - Concession de licence n°639203 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-12-29
Inscription le 10 mars 2017 - Résiliation de licence n°696153 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-03-10
Inscription le 10 mars 2017 - Concession de licence;Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°696152 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-03-10
Inscription le 3 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714343 - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-01-03
Inscription le 20 avril 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°722176 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-20
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2018 n°2669094 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-01-16
Inscription le 17 avril 2019 - Concession de licence n°754753 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-17
Inscription le 15 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754525 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-15