Déposée le 16 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STOKOMANI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « DECLIC GARDEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-30 du 24 juillet 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STOKOMANI domicilié(e) 3 Avenue des Charmes, ZA Parc Technologique d'Alata - 60100 - CREIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 780 062 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque DECLIC GARDEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3657350.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STOKOMANI, Société par actions simplifiée - 3 Avenue des Charmes, ZA Parc Technologique d'Alata - 60100 - CREIL - France - SIREN 317780062
MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47
Renouvellement sans limitation le 2 avril 2019 n°2711490 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-04-02
– outils à main actionnés manuellement pour jardiner ; bêches, cisailles ; coupe-légumes ; cueille fruits ; déplantoirs ; élagueurs ; faux ; fourches ; outils à mains actionnés manuellement ; pelles (outils) ; pioches ; râteaux (outils) ; sécateurs ; tondeuse à gazon (instrument à mains) ;
– meubles ; meubles pour le camping, le jardin, le plein air ; meubles en bois ou matières plastiques ; chaises (siège) ; chaises longues ; fauteuils et tables pliantes ; boîtes à lettres (ni en métal ni en maçonnerie) ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; canapés ; chariots (mobilier) ; matériel de couchage à l'exception du linge ; coussins ; dessertes ; échelles en bois ou en matières plastiques ; piédestaux pour pots à fleurs ; fûts (tonneaux) non métalliques ; jardinières (meubles) ; numéro de maisons non lumineux (non métallique) ; finitions en matières plastiques pour meubles ; meubles métalliques ; meubles en bois ; paniers non métallique ; piquet de tente non métalliques ; sacs de couchage pour le camping ; statues en bois, en cire en plâtre ou en matières plastiques ; stores en bois tissé (mobilier) ; tabourets ;
– instruments d'arrosage ; lances pour tuyaux d'arrosage ; arrosoirs ; brosserie ; cache-pot non en papier ; pots à fleurs ; frottoirs ; gants de jardinage ; pièges à insectes ; légumiers ; poteries ; seaux ; statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle).
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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