(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 31 mai 1990 par la société STOKELY-VAN CAMP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595034.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 31 mai 2010.
STOKELY-VAN CAMP a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2000 n°2171849 - Publication au BOPI 2000-05-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46
Inscription le 30 mai 1991 - Transmission de propriété n°53703 - Publication au BOPI 1991-05-30