Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Desserts d'Alsace
STOEFFLER (Société par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
3258938
Date de dépôt :
25/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
25/11/2013
Les Desserts d\'Alsace de STOEFFLERs

Présentation de la marque Les Desserts d'Alsace

Déposée le 25 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STOEFFLERs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Les Desserts d'Alsace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STOEFFLERs domicilié(e) Zone Industrielle, Boulevard de l'Europe,67210 OBERNAI - 67210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 420 334 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10, rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.

La marque Les Desserts d'Alsace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258938.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Desserts d'Alsace est expirée depuis le 25 novembre 2013.


STOEFFLER (Société par Actions Simplifiée) - Zone Industrielle, Boulevard de l'Europe,67210 OBERNAI - 67210 - France - SIREN 916420334


CABINET NUSS - 10, rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Charcuterie, salaisons, viande (à l'exception de la viande de volaille) ; volaille (viande) bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Volailled'Alsace ” ; gibier, foie gras sous toutes formes, extraits de viande, poisson, crustacés (non vivants), mollusques comestibles (non vivants), coquillages (non vivants) ; plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de charcuterie, de salaisons, de viande, de volaille, de gibier, de légumes, de poissons, de crustacés, de mollusques et/ou de coquillages ; potages, bouillons, concentrés (bouillons), préparations pour faire de potages et des bouillons ; salades préparées, salades composées, salades en conserves et plus généralement salades de fruits et salades de légumes (autres que les plantes) ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait, beurre, fromages, yaourts et autres produits laitiers (à l'exception de la crème fraîche fluide) ; crème fraîche fluide bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Crème fraîche fluide d'Alsace ” ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles, tous les produits précités également en tant que produits diététiques et/ou issus de l'agriculture biologique (non à usage médical). Plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; pâtes alimentaires en tous genres et sous toutes les formes ; pâtés à la viande ; pâtés (pâtisserie) ; tartes flambées sucrées ou salées, tartes, quiches, tourtes, pizzas ; café, succédanés du café, thé, infusions, cacao ; riz, tapioca, sagou, semoule ; farines, produits de minoterie ; préparations faites de céréales, pain, viennoiserie, biscuiterie, gâteaux, pâtisserie sucrée ou salée, brioches, petits fours (pâtisserie), crêpes et galettes (alimentation), sandwiches ; confiseries, sucreries, sucres et édulcorants naturels à usage alimentaire (autre que les sucres et édulcorants à usage médical) ; chocolat ; glaces comestibles ; décorations comestibles pour gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure (non à usage médical), poudre pour faire lever ; condiments, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salades, assaisonnements, jus de viande (sauces) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; épices ; piments ; liants à usage alimentaire, épaississant pour la cuisson de produits alimentaires ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, boissons à base de soja, tous les produits précités également en tant que produits diététiques et/ou issus de l'agriculture biologique (non à usage médical). Services de traiteur, services de restauration (alimentation), restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre-service, services de bars, cafés-restaurants, cafétérias ; services hôteliers.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.