Déposée le 25 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STOEFFLERs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « Les Desserts d'Alsace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-01 du 2 janvier 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STOEFFLERs domicilié(e) Zone Industrielle, Boulevard de l'Europe,67210 OBERNAI - 67210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 420 334 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10, rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.
La marque Les Desserts d'Alsace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258938.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Desserts d'Alsace est expirée depuis le 25 novembre 2013.
STOEFFLER (Société par Actions Simplifiée) - Zone Industrielle, Boulevard de l'Europe,67210 OBERNAI - 67210 - France - SIREN 916420334
CABINET NUSS - 10, rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-18
Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01
Charcuterie, salaisons, viande (à l'exception de la viande de volaille) ; volaille (viande) bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Volailled'Alsace ” ; gibier, foie gras sous toutes formes, extraits de viande, poisson, crustacés (non vivants), mollusques comestibles (non vivants), coquillages (non vivants) ; plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de charcuterie, de salaisons, de viande, de volaille, de gibier, de légumes, de poissons, de crustacés, de mollusques et/ou de coquillages ; potages, bouillons, concentrés (bouillons), préparations pour faire de potages et des bouillons ; salades préparées, salades composées, salades en conserves et plus généralement salades de fruits et salades de légumes (autres que les plantes) ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait, beurre, fromages, yaourts et autres produits laitiers (à l'exception de la crème fraîche fluide) ; crème fraîche fluide bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Crème fraîche fluide d'Alsace ” ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles, tous les produits précités également en tant que produits diététiques et/ou issus de l'agriculture biologique (non à usage médical). Plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; pâtes alimentaires en tous genres et sous toutes les formes ; pâtés à la viande ; pâtés (pâtisserie) ; tartes flambées sucrées ou salées, tartes, quiches, tourtes, pizzas ; café, succédanés du café, thé, infusions, cacao ; riz, tapioca, sagou, semoule ; farines, produits de minoterie ; préparations faites de céréales, pain, viennoiserie, biscuiterie, gâteaux, pâtisserie sucrée ou salée, brioches, petits fours (pâtisserie), crêpes et galettes (alimentation), sandwiches ; confiseries, sucreries, sucres et édulcorants naturels à usage alimentaire (autre que les sucres et édulcorants à usage médical) ; chocolat ; glaces comestibles ; décorations comestibles pour gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure (non à usage médical), poudre pour faire lever ; condiments, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salades, assaisonnements, jus de viande (sauces) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; épices ; piments ; liants à usage alimentaire, épaississant pour la cuisson de produits alimentaires ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, boissons à base de soja, tous les produits précités également en tant que produits diététiques et/ou issus de l'agriculture biologique (non à usage médical). Services de traiteur, services de restauration (alimentation), restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre-service, services de bars, cafés-restaurants, cafétérias ; services hôteliers.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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