Déposée le 17 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STOEFFLER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VAL D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-04 du 28 janvier 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STOEFFLER domicilié(e) Zone Industrielle, Boulevard de l'Europe - 67210 - OBERNAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 420 334 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS domicilié(e) 1 A place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG Cedex - France.
La marque VAL D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830416.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STOEFFLER, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle, Boulevard de l'Europe - 67210 - OBERNAI - France - SIREN 916420334
Cabinet LAURENT et CHARRAS - 1 A place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG Cedex - France
Inscription le 26 janvier 2004 - Changement de nature juridique n°385475 - Publication au BOPI 2004-01-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-24
Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2009 n°2418447 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-09-18
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2019 n°2729522 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2019-10-29
Viande, charcuterie, poisson et gibier ; plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, de charcuterie, de poisson, de gibier et/ou de légumes ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Services de restauration et de traiteur (alimentation). Volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée " volaille d'Alsace ", plats préparés (ou cuisinés) à base de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée " volaille d'Alsace ", crème fraîche bénéficiant de l'indication géographique protégée " crème fraîche fluide d'Alsace ", lait et produits laitiers (à l'exception de la crème fraîche).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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