Déposée par voie électronique le 16 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STOEFFLER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Pour nous, Alsaciens ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-28 du 11 juillet 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STOEFFLER domicilié(e) Zone Industrielle, Boulevard de l'Europe - 67210 - OBERNAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 420 334 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS domicilié(e) 1A, Place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque Pour nous, Alsaciens ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097981.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STOEFFLER, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle, Boulevard de l'Europe - 67210 - OBERNAI - France - SIREN 916420334
Cabinet LAURENT et CHARRAS - 1A, Place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Charcuterie, salaisons, viande (à l'exception de la viande de volaille), volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée "Volaille d'Alsace", gibier, foie gras sous toutes formes, extraits de viande, poisson, oeufs de poissons, crustacés (non vivants), mollusques comestibles (non vivants), coquillages (non vivants) ; plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de charcuterie, de salaisons, de viande, de volaille, de gibier, de légumes, de poissons, de crustacés, de mollusques et/ou de coquillages ; potages, bouillons, concentrés (bouillons), préparations pour faire des potages et des bouillons ; salades préparées, salades composées, salades en conserves et plus généralement salades de fruits et salades de légumes (autres que les plantes) ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait, beurre, fromages, yaourts et autres produits laitiers (à l'exception de la crème fraîche), crème fraîche bénéficiant de l'indication géographique protégée "crème fraîche fluide d'Alsace" ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ;
Plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; pâtes alimentaires bénéficiant de l'indication géographique protégée "Pâtes d'Alsace" en tous genres et sous toutes les formes ; pâtés à la viande ; pâtés (pâtisserie) ; tartes flambées sucrées ou salées, tartes, quiches, tourtes, pizzas ; café, succédanés du café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, semoule ; farines, produits de minoterie ; préparations faites de céréales (à l'exception des pâtes), pain, viennoiserie, biscuiterie, gâteaux, pâtisserie sucrée ou salée, brioches, petits fours (pâtisserie), crêpes et galettes (alimentation), sandwiches ; confiseries, sucreries, sucres et édulcorants naturels à usage alimentaires (autre que les sucres et édulcorants à usage médical) ; chocolat ; glaces comestibles ; décorations comestibles pour gâteaux ; miel bénéficiant de l'indication géographique "Miel d'Alsace", sirop de mélasse ; levure (non à usage médical), poudre pour faire lever ; condiments, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salades, assaisonnements, jus de viande (sauces) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; épices ; piments ; liants à usage alimentaire, épaississant pour la cuisson de produits alimentaires ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, boissons à base de soja ;
Services de traiteur, services de restauration (alimentation), restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre-service, service de bars, cafés-restaurants, cafétérias ; services hôteliers.
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