Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES 3 PETITES POULES EN PAYS BIO
STOEFFLER

Numéro de dépôt :
4605301
Date de dépôt :
05/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2029
LES 3 PETITES POULES EN PAYS BIO de STOEFFLER

Présentation de la marque LES 3 PETITES POULES EN PAYS BIO

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2019 par STOEFFLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES 3 PETITES POULES EN PAYS BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est STOEFFLER domicilié(e) Zone Industrielle - 67210 - OBERNAI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, Madame Ellen MONSNERGUE domicilié(e) 1a, Place Boecler - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque LES 3 PETITES POULES EN PAYS BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4605301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES 3 PETITES POULES EN PAYS BIO arrivera à expiration en date du 5 décembre 2029.

STOEFFLER a également déposé les autres marques suivantes : ALSACIEN POUR DE BON , Pour nous, Alsaciens ! , STOEFFLER , Simple comme chou , LES BONNES IDEES D'ALSACE , (Marque figurative) , STOEFFLER LES IDEES CHOU , STOEFFLER , LES OBERNOISES DE STOEFFLER , …à table! STOEFFLER


STOEFFLER - Zone Industrielle - 67210 - OBERNAI - France


Cabinet LAURENT et CHARRAS, Madame Ellen MONSNERGUE - 1a, Place Boecler - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Produits de boucherie et de charcuterie à savoir viande, gibier, et plus particulièrement jambons, jambonneaux, poitrine, lard, palette, viande hachée, saucisses, saucissons, roulades, galantines, viandes en gelée, pâtés, terrines, mousses, rillettes, quenelles, tripes, abats, boudins, boulettes de viande ou d'abats ; produits de traiteur à savoir plats cuisinés, hors d'oeuvre préparés à base de viandes, aspics, gratins et fritures de viande, de poisson, de volaille ou de légumes ; salades conservées ; préparations alimentaires fraîches ou conservées à base de pommes de terre à savoir pommes frites, pommes chips, croquettes, galettes, gratins, hachis, purées, saucisses de pomme de terre ; foie gras et pâtés de foie ; plats cuisinés garnis ou non frais ou conservés à base de viande, de poisson, de crustacés, de volaille, de légumes ou de fromage ; spécialités gastronomiques fraîches ou conservées à savoir cassoulet, choucroute garnie, potées, escargots cuisinés, soufflés ; produits de charcuterie pâtissière à savoir viandes, volailles, poissons, jambons, ou pâtés, tous en croûte ou en brioche, tourtes, chaussons et feuilletés à la viande ou au poisson ; produits de charcuterie lyophilisés ; préparations alimentaires panées fraîches ou conservées à base de viande, de poisson ou de charcuterie à savoir croquettes, escalopes panées, beignets, fritures ; extrait de viande ; bouillons de viande ; gelées de viande ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; crèmes (produits laitiers) ; yaourts ; beurre ; conserves et plats préparés à base de fruits, légumes, viandes, poissons, volailles ou gibiers ; salades préparées ; salades composées ; salades de fruits ou de légumes ; soupes de légumes, de poissons ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes; l’ensemble de ces produits étant issus de l’agriculture biologique ;

Plats préparés ou cuisinés, conserves et terrines à base de pâte, de pâtes alimentaires, de riz ou de légumes ; pâtés à la viande ; brioches ; mets à base de farine ; gâteaux ; pâtes pour gâteaux ; liants pour saucisses ; pâtés ; pâtisseries ; feuilletés ; buchettes ; viandes en croûte ; produits de restauration rapide à savoir croque-monsieur, hot-dogs, croissants, croissants au jambon, friands, sandwiches, petits pains ronds à la viande ; tartes ; tartes flambées sucrées ou salées ; tartes salées à savoir pizzas, quiches, tartes à l'oignon ; tourtes ; pâtes alimentaires ; nouilles ; raviolis, cannellonis ; produits de pâtisserie charcutière à savoir pâte sous forme de croûte, brioche, chausson ou feuilleté garnie ou fourrée de viande, volaille, poisson, jambon ou pâté ; tourtes ; plats cuisinés frais ou conservés composés essentiellement de pâtes alimentaires et de riz contenant également des légumes, légumineuses, pommes de terre, de la viande ou du poisson ; préparations faites de céréales, pâtisserie salée, crêpes et galettes (alimentation) ; produits d'apéritif ou de cocktail à savoir biscuits et tartes salés, petits fours, feuilletés salés, toasts ; conserves et terrines à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ou de viande ; condiments, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salades, assaisonnements, jus de viande (sauces) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; épices ; piments [assaisonnements] ; liants à usage alimentaire, épaississant pour la cuisson de produits alimentaires ; l’ensemble de ces produits étant issus de l’agriculture biologique.