Déposée le 8 février 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STOEFFLER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE VAL D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STOEFFLER domicilié(e) Zone Industrielle - 67210 - OBERNAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 420 334 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS domicilié(e) 1a, Place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque LE VAL D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298905.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STOEFFLER, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle - 67210 - OBERNAI - France - SIREN 916420334
Cabinet LAURENT et CHARRAS - 1a, Place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2004 n°2273648 - Publication au BOPI 2004-10-08
Renouvellement sans limitation n°2040858 - Publication au BOPI 1995-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29
Inscription le 20 octobre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°177783 - Publication au BOPI 1994-10-20
Inscription le 26 janvier 2004 - Changement de nature juridique n°385475 - Publication au BOPI 2004-01-26
Renouvellement avec limitation le 10 décembre 2014 n°2573449 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2014-12-10
Viande, poisson, volailles à l'exception des volailles domestiques abattues, du genre “ Gallus ” et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, sauces à salade ; conserves. ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glaces à rafraîchir. ; Restauration. ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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