Déposée le 18 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STOEFFLER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE DELICE DES ALSACIENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-03 du 22 janvier 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STOEFFLER domicilié(e) Zone Industrielle, Boulevard de l'Europe - 67210 - OBERNAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 420 334 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS domicilié(e) 1 A place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG Cedex - France.
La marque LE DELICE DES ALSACIENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3699676.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STOEFFLER, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle, Boulevard de l'Europe - 67210 - OBERNAI - France - SIREN 916420334
Cabinet LAURENT et CHARRAS - 1 A place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG Cedex - France
Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03
Enregistrement avec modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2019 n°2729518 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2019-10-29
Charcuterie, salaisons, viande (à l'exception de la viande de volaille), volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Volaille d'Alsace ”, gibier, foie gras sous toutes formes, extraits de viande, poisson, œufs de poissons, crustacés (non vivants), mollusques comestibles (non vivants), coquillages (non vivants) ; plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de charcuterie, de salaisons, de viande, de volaille, de gibier, de légumes, de poissons, de crustacés, de mollusques et/ou de coquillages ; potages, bouillons, concentrés (bouillons), préparations pour faire des potages et des bouillons ; salades préparées, salades composées, salades en conserves et plus généralement salades de fruits et salades de légumes (autres que les plantes) ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait, beurre, fromages, yaourts et autres produits laitiers (à l'exception de la crème fraîche), crème fraîche bénéficiant de l'indication géographique protégée “ crème fraîche fluide d'Alsace ” ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles.
Plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; pâtes alimentaires bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Pâtes d'Alsace ” en tous genres et sous toutes les formes ; pâtés à la viande ; pâtés (pâtisserie) ; tartes flambées sucrées ou salées, tartes, quiches, tourtes, pizzas ; café, succédanés du café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, semoule ; farines, produits de minoterie ; préparations faites de céréales (à l'exception des pâtes), pain, viennoiserie, biscuiterie, gâteaux, pâtisserie sucrée ou salée, brioches, petits fours (pâtisserie), crêpes et galettes (alimentation), sandwiches ; confiseries, sucreries, sucres et édulcorants naturels à usage alimentaires (autre que les sucres et édulcorants à usage médical) ; chocolat ; glaces comestibles ; décorations comestibles pour gâteaux ; miel bénéficiant de l'indication géographique “ Miel d'Alsace ”, sirop de mélasse ; levure (non à usage médical), poudre pour faire lever ; condiments, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salades, assaisonnements, jus de viande (sauces) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; épices ; piments ; liants à usage alimentaire, épaississant pour la cuisson de produits alimentaires ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, boissons à base de soja.
Services de traiteur, services de restauration (alimentation), restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre-service, service de bars, cafés-restaurants, cafétérias ; services hôteliers.
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