Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE DELICE DES ALSACIENS
STOEFFLER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3699676
Date de dépôt :
18/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2029
LE DELICE DES ALSACIENS de STOEFFLER

Présentation de la marque LE DELICE DES ALSACIENS

Déposée le 18 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STOEFFLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE DELICE DES ALSACIENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-03 du 22 janvier 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STOEFFLER domicilié(e) Zone Industrielle, Boulevard de l'Europe - 67210 - OBERNAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 420 334 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS domicilié(e) 1 A place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG Cedex - France.

La marque LE DELICE DES ALSACIENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3699676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE DELICE DES ALSACIENS arrivera à expiration en date du 18 décembre 2029.

STOEFFLER a également déposé les autres marques suivantes : KNACFINE , ALSACIEN POUR DE BON , Pour nous, Alsaciens ! , STOEFFLER , Simple comme chou , STOEFFLER en Tête à Tête! , LES BONNES IDEES D'ALSACE , (Marque figurative) , STOEFFLER LES IDEES CHOU , STOEFFLER


STOEFFLER, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle, Boulevard de l'Europe - 67210 - OBERNAI - France - SIREN 916420334


Cabinet LAURENT et CHARRAS - 1 A place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG Cedex - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2019 n°2729518 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2019-10-29

Charcuterie, salaisons, viande (à l'exception de la viande de volaille), volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Volaille d'Alsace ”, gibier, foie gras sous toutes formes, extraits de viande, poisson, œufs de poissons, crustacés (non vivants), mollusques comestibles (non vivants), coquillages (non vivants) ; plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de charcuterie, de salaisons, de viande, de volaille, de gibier, de légumes, de poissons, de crustacés, de mollusques et/ou de coquillages ; potages, bouillons, concentrés (bouillons), préparations pour faire des potages et des bouillons ; salades préparées, salades composées, salades en conserves et plus généralement salades de fruits et salades de légumes (autres que les plantes) ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait, beurre, fromages, yaourts et autres produits laitiers (à l'exception de la crème fraîche), crème fraîche bénéficiant de l'indication géographique protégée “ crème fraîche fluide d'Alsace ” ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles.

Plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; pâtes alimentaires bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Pâtes d'Alsace ” en tous genres et sous toutes les formes ; pâtés à la viande ; pâtés (pâtisserie) ; tartes flambées sucrées ou salées, tartes, quiches, tourtes, pizzas ; café, succédanés du café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, semoule ; farines, produits de minoterie ; préparations faites de céréales (à l'exception des pâtes), pain, viennoiserie, biscuiterie, gâteaux, pâtisserie sucrée ou salée, brioches, petits fours (pâtisserie), crêpes et galettes (alimentation), sandwiches ; confiseries, sucreries, sucres et édulcorants naturels à usage alimentaires (autre que les sucres et édulcorants à usage médical) ; chocolat ; glaces comestibles ; décorations comestibles pour gâteaux ; miel bénéficiant de l'indication géographique “ Miel d'Alsace ”, sirop de mélasse ; levure (non à usage médical), poudre pour faire lever ; condiments, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salades, assaisonnements, jus de viande (sauces) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; épices ; piments ; liants à usage alimentaire, épaississant pour la cuisson de produits alimentaires ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, boissons à base de soja.

Services de traiteur, services de restauration (alimentation), restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre-service, service de bars, cafés-restaurants, cafétérias ; services hôteliers.