Déposée le 30 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STOEFFLER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA FÊTE ALSACIENNE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STOEFFLER domicilié(e) Zone Industrielle, bd de l'Europe,67210 OBERNAI (dossier no 2360645) - 67210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 420 334 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2360645) - 67080 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STOEFFLER Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle, bd de l'Europe,67210 OBERNAI (dossier no 2360645) - 67210 - France - SIREN 916420334
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2360645) - 67080 - France
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2008 n°2360645 - Publication au BOPI 2008-01-15
Renouvellement sans limitation n°2110738 - Publication au BOPI 1998-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15
Inscription le 26 janvier 2004 - Changement de nature juridique n°385475 - Publication au BOPI 2004-01-26
Inscription le 20 octobre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°177783 - Publication au BOPI 1994-10-20
Saucisses en tous genres, cervelas, ballotines, galantine, jambons, pallettes, pâtés, lard, lardons et, plus généralement, tous produits de charcuterie, de viande, foies gras en tous genres, salaisons, extraits de viande;volailles à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus, gibier, poissons;de la choucroute sous toutes ses formes, légumes et fruits conservés, séchés et cuits;potages;conserves et semi-conserves en tous genres;plats cuisinés en tous genres, et notamment plats cuisinés frais et congelés;sauces;huiles et graisses comestibles;oeufs, lait et produits laitiers;gelées;confitures.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasses;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde et, plus généralement, condiments en tous genres;vinaigre;épices;glace à rafraîchir.Légumes frais, fruits frais;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt, tous ces produits, également sous forme de produits diététiques; produits diététiques à usage médical.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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