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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STOCOMEST
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ARCHIVAGE ACTIF
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARCHIVAGE ACTIF
STOCOMEST SA

Numéro de dépôt :
3468704
Date de dépôt :
12/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
12/12/2016
ARCHIVAGE ACTIF de STOCOMEST

Présentation de la marque ARCHIVAGE ACTIF

Déposée le 12 décembre 2006 par la Société Anonyme (SA) STOCOMEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « ARCHIVAGE ACTIF »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STOCOMEST domicilié(e) BP 72030, PARC LA SOLERE,54420 SAULXURES-LES-NANCY - 54420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 917 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STOCOMEST domicilié(e) BP 72030, ZAC LA SOLERE,54272 ESSEY-LES-NANCY - 54272 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHIVAGE ACTIF est expirée depuis le 12 décembre 2016.

STOCOMEST a également déposé les autres marques suivantes : TDNA , SYGEDOC


STOCOMEST SA - BP 72030, PARC LA SOLERE,54420 SAULXURES-LES-NANCY - 54420 - France - SIREN 309917201


STOCOMEST - BP 72030, ZAC LA SOLERE,54272 ESSEY-LES-NANCY - 54272 - France


Inscription le 10 avril 2008 - Rejet partiel n°472132 - Publication au BOPI 2008-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;

Reproduction de documents ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Conception et développement d'ordinateurs ; location de logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.